Règlement intérieur et fonctionnement du collège Jean Renoir
- Organisation de la Vie Scolaire
a) Le carnet de correspondance.
Le carnet de correspondance est un document personnel et officiel, attestant de l’identité scolaire. Il est l’outil privilégié de communication entre les familles, l’équipe éducative et administrative. Il permet :
- D’entrer et sortir du collège.
- De suivre absences, retards, et mouvements de l’élève.
- La correspondance entre la famille et le collège (demande de rendez-vous) et réciproquement.
Chaque élève doit l’avoir constamment avec lui. Le carnet ne doit comporter ni graffitis, ni dessins, ni autocollants. L’élève doit le présenter régulièrement à ses responsables légaux et spontanément à toute demande d’un adulte.
En cas de nécessité de renouvellement pour saturation, usure, perte ou dégradation, le tarif de remplacement est validé en conseil d’administration.
b) Gestion des retards et absences.
Les responsables légaux doivent prendre les dispositions nécessaires pour que les élèves soient ponctuels (à l’heure) et assidus (présents à tous les cours), ce qui est contrôlé en temps réel informatiquement tout au long de la journée. Selon la circulaire du 24 décembre 2014, les responsables légaux sont informés par téléphone des absences de leur enfant dans les meilleurs délais.
– Les retards:
Ils sont interdits. Néanmoins, en cas de problème de transport avéré ou d’événement grave, l’élève sera autorisé à entrer en cours si le retard n’excède pas 10 minutes. Dans tous les autres cas, l’élève en retard ne sera pas admis en cours. Il se présentera au bureau de la Vie Scolaire et devra effectuer un travail.
L’élève doit faire renseigner et signer le billet de retard le soir même à ses responsables légaux et le rapporter le lendemain matin au bureau de la vie scolaire.
– Les absences :
Toute absence doit être signalée par les responsables légaux le jour même et le plus tôt possible, par téléphone ou par PRONOTE. A la suite d’une absence, quelle qu’en soit la durée, l’élève doit obligatoirement se présenter, avant sa première heure de cours, au bureau de la vie scolaire, muni de son carnet de correspondance dans lequel les responsables légaux auront renseigné et signé un billet d’absence. Ensuite l’élève devra présenter de lui-même son carnet de correspondance à tous ses professeurs en début de cours et avoir rattrapé ses cours et être à jour de son travail.
Les retards et absences non justifiés et répétés seront sanctionnés (voir chapitre 5).
ATTENTION : leur nombre figure sur le bulletin trimestriel qui suivra l’élève jusqu’à la fin de sa scolarité.
4 demi-journées d’absence non justifiées dans le mois déclenchent un signalement automatique à l’Inspection Académique, conformément à la loi du 13 janvier 2013.
Les absences prévisibles doivent faire l’objet d’une information écrite à la Direction, et les périodes de vacances officielles doivent être respectées. Les départs en vacances anticipés et retours tardifs constituent un manquement à l’obligation scolaire régie par la loi.
c) EPS :
Les élèves doivent avoir une tenue de sport adaptée pour toutes pratiques sportives.
Tous les élèves sont a priori considérés aptes et doivent assister à tous les cours, comme pour les autres disciplines. Pour toute inaptitude occasionnelle, les responsables légaux utilisent la rubrique EPS du carnet. L’inaptitude ne dispense pas automatiquement de la présence en cours. Le professeur en décidera selon les activités et le CPE validera l’autorisation d’absence dans le carnet et éventuellement l’autorisation de sortie pour les dispenses égales ou supérieures à un mois.
Un certificat médical justifiant l’inaptitude totale ou partielle sera demandé pour une dispense supérieure à une semaine.
d) Régime des sorties
La surveillance des élèves confiés à l’établissement est assurée pendant la totalité du temps scolaire, définie par l’emploi du temps de l’élève. Elle recouvre les 2 demi-journées d’activité scolaire pour les élèves externes et la journée pour les demi-pensionnaires. Les élèves ne sont pas autorisés à quitter l’établissement durant les temps libres inclus dans l’emploi du temps. Ils sont accueillis en salle d’étude ou au CDI.
En cas d’absence imprévue d’un professeur en fin de période scolaire (1/2 journée pour les externes, journée pour les demi-pensionnaires), l’élève pourra quitter le collège si ses responsables légaux ont signé l’autorisation au dos du carnet de correspondance.
Les élèves doivent présenter leur carnet de correspondance à chaque entrée et chaque sortie du collège côté photo et emploi du temps sauf à la sortie de 16h30. Un contrôle visuel des sacs peut-être effectué à l’entrée du collège par un personnel.
Aucun changement d’emploi du temps ne pourra être effectué le jour même ou en cas de grève.
e) Hygiène/soin et urgences : L’infirmier est présent tous les jours. Le médecin scolaire peut être rencontré sur rendez-vous.
Selon l’article R3111-17 du code de santé publique, les responsables légaux ont obligation de fournir à l’inscription et au plus tard dans les 3 mois suivant l’inscription le carnet de santé ou tout document attestant de la situation de l’enfant au regard des vaccinations obligatoires.
Dans l’établissement, une hygiène et une tenue correcte, propre et adaptée au contexte scolaire sont attendues. Il est interdit de cracher dans et aux abords de l’établissement.
Tout accident, blessure ou malaise doit être immédiatement signalé au professeur pendant les cours, au bureau de la vie scolaire en dehors des cours. Les élèves ne doivent pas conserver de médicaments sur eux mais les confier à l’infirmier ou un CPE. Ils ne peuvent prendre aucun médicament sans présence d’un personnel ni sans prescription médicale à jour.
En cas de maladie chronique (allergies, asthme, diabète, épilepsie, migraines…), les responsables légaux DOIVENT IMPERATIVEMENT demander un PAI (projet d’accueil individualisé). Il permet la prise en charge au collège des soins de leur enfant.
L’infirmier reçoit les élèves durant les heures de cours uniquement s’ils sont munis d’un mot dans leur carnet de correspondance signé par leur professeur. Un accueil libre est possible durant les temps de récréation.
L’infirmerie est un dispositif destiné à la prévention et à la santé scolaire, en particulier le suivi des élèves en difficulté et à besoins éducatifs particuliers. Elle n’a pas vocation à soigner les élèves pour des affections courantes (maux de tête, rhino-pharyngite, douleurs …) sauf si un protocole médical a été préalablement établi dans le cadre d’un PAI.
En cas d’urgence un élève accidenté pourra être transporté à l’hôpital par les services de secours. Les responsables légaux seront prévenus immédiatement, il est donc indispensable de fournir des coordonnées téléphoniques fiables et signaler toute modification au secrétariat.
En cas de maladie contagieuse de leur enfant, les responsables légaux doivent prévenir le collège de toute urgence. Seul le médecin traitant pourra autoriser le retour en classe.
L’assurance scolaire est vivement conseillée et est obligatoire pour les activités facultatives (voyages, sorties..) et pour couvrir les dommages.